Article 1er - Dénomination

Il est fondé entre les membres fondateurs Matthieu BOITREL, Julien ROCH, Dominique OLOW, Clément GAUBERT et Benoît SOHIER une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre «Organisation Francophone de Simulations Militaires Tactiques» et pour sous-titre «OFSMT».

Article 2 - Objet

Cette association a pour objet de proposer à ses membres une structure pour la pratique en réseau de simulations informatiques militaires, en privilégiant le réalisme et le travail de groupe. L’association peut aussi proposer des activités ayant pour but de resserrer les liens amicaux entre ses membres (rencontres IRL, pratique d’autres jeux informatiques...)

Article 3 - Siège social

Le siège social est fixé au domicile du secrétaire: 20 rue Cottin 69009 Lyon. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration. Trente jours au moins avant la date effective du transfert, les membres de l’association seront prévenus par les soins du président.

Article 4 - Durée

La durée de l'association est indéterminée.

Article 5 - Composition

L'association est constituée de l'ensemble de ses membres.
Est membre toute personne ayant été admise à l'OFSMT et étant jour de sa cotisation.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année en Assemblée Générale.

Article 6 - Bureau

Le Bureau est composé de :
- un président
- un trésorier
- un secrétaire
- un administrateur
Le membres du Bureau sont élus en Assemblée Générale, pour une durée d'un an.

Article 7 - Demandes d'adhésion

Les demandes d'adhésion sont formulées par bulletin d’adhésion sur le site internet de l'association ou par écrit à l'adresse du siège social.

Article 8 - Renouvellement de l'adhésion

Le renouvellement de l'adhésion est subordonné à l’accord de l’adhérent et de l’association, représentée par le bureau, celle-ci pouvant le refuser en vertu de la liberté contractuelle.
Afin de déterminer le choix d'un non renouvellement d'adhésion, un vote devra être effectué par le bureau, composé d'au minimum de la moitié des membres le constituant et la décision devra être votée à la majorité.
Dès lors, le refus de renouveler l’adhésion d’un membre ne constitue pas une exclusion disciplinaire mais relève de l’exercice de la liberté que se réserve l’association d’agréer le renouvellement d’adhésion sans avoir à justifier des motifs de son refus.

Article 9 - Radiation

La qualité de membre se perd par :
-la démission,
-le décès,
-la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave. Le cas échéant, l’intéressé aura préalablement été invité par e-mail et par message privé à se présenter devant le conseil d’administration pour fournir des explications.

Article 10 - Ressources

Les ressources de l’association comprennent :
-le montant des cotisations.
-des apports personnels spontanés des membres de l’association,
-des apports spontanés d’autres personnes physiques ou morales.

Article 11 - Assemblée Générale ordinaire

L’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du président ou du conseil d’administration, ou du tiers des membres de l'association.

Article 12 - Conseil d’Administration

L’Assemblée Générale est dirigée par un Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Administration est composé des membres du Bureau.
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé. La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le conseil d'administration puisse délibérer valablement.

 
Article 13 - Assemblée Générale extraordinaire

Sur demande du Conseil d'Administration ou du quart des membres de l'association, le président convoque une Assemblée Générale extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 14 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Bureau.

Article 15 - Dissolution

La dissolution de l'association ne peut être prononcée qu’en Assemblée Générale, à la majorité des deux tiers des membres présents. Le cas échéant, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l’Assemblée Générale et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.